Réglementation (version BETA)

Directive 2011/66/UE de la Commission du 1 er juillet 2011 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de la 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one en tant que substance active à son annexe I Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Référence : JO L 175 du 2.7.2011, p. 10–12 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Date du document : 01/07/2011
Secteur : Droit dérivé
Nom du document : 32011L0066
Forme juridique : Directives
Code répertoire : 03.50.20  Agriculture
Code répertoire : 03.30.60  Agriculture / Structures agricoles / Forêts et sylviculture
Descripteur EUROVOC : autorisation de vente, contrôle phytosanitaire, production de bois, industrie du bois, impact sur l'environnement, produit chimique, risque sanitaire, norme de commercialisation

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

Référence : JO C 185 du 25.6.2011, p. 3–6 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Date du document : 25/06/2011
Secteur : Textes consolidés
Nom du document : 52011X0625
Forme juridique : Autres actes
Code répertoire : 15.30.00  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Protection de la santé
Descripteur EUROVOC : norme européenne, matériel médico-chirurgical, fécondation in vitro

2011/383/UE: Décision de la Commission du 28 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux nettoyants universels et aux nettoyants pour sanitaires [notifiée sous le numéro C(2011) 4442] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Référence : JO L 169 du 29.6.2011, p. 52–64 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Date du document : 24/06/2011
Secteur : Droit dérivé
Nom du document : 32011D0383
Forme juridique : Décisions, «décisions sui generis»
Code répertoire : 15.10.10  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Généralités et programmes
Code répertoire : 15.20.30  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Consommateurs / Protection de la santé et de la sécurité
Descripteur EUROVOC : information du consommateur, produit d'entretien, impact sur l'environnement, label écologique

2011/382/UE: Décision de la Commission du 24 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux détergents pour vaisselle à la main [notifiée sous le numéro C(2011) 4448] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Référence : JO L 169 du 29.6.2011, p. 40–51 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Date du document : 24/06/2011
Secteur : Droit dérivé
Nom du document : 32011D0382
Forme juridique : Décisions, «décisions sui generis»
Code répertoire : 15.10.10  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Généralités et programmes
Code répertoire : 15.20.30  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Consommateurs / Protection de la santé et de la sécurité
Descripteur EUROVOC : impact sur l'environnement, produit d'entretien, information du consommateur, label écologique

2011/381/UE: Décision de la Commission du 24 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux lubrifiants [notifiée sous le numéro C(2011) 4447] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Référence : JO L 169 du 29.6.2011, p. 28–39 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Date du document : 24/06/2011
Secteur : Droit dérivé
Nom du document : 32011D0381
Forme juridique : Décisions, «décisions sui generis»
Code répertoire : 15.10.10  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Généralités et programmes
Code répertoire : 15.20.30  Environnement, consommateurs et protection de la santé / Consommateurs / Protection de la santé et de la sécurité
Descripteur EUROVOC : lubrifiant, impact sur l'environnement, label écologique, information du consommateur
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